Un marché avec plusieurs intervenants
Toute opération sur un titre coté à la BRVM passe par une société de gestion et d'intermédiation (SGI) agréée, qui transmet l'ordre au marché. Derrière cette opération interviennent également la BRVM elle-même, le Dépositaire Central / Banque de Règlement (DC/BR), qui assure la conservation des titres dématérialisés et le règlement-livraison, et l'AMF-UMOA, qui régule l'ensemble du marché financier régional. Chacun de ces acteurs peut percevoir une commission ou une contribution sur les opérations, ce qui explique la structure en plusieurs couches des frais supportés par un investisseur.
La commission de la SGI
La SGI facture généralement une commission de courtage sur chaque ordre exécuté, qu'il s'agisse d'un achat ou d'une vente. Le taux appliqué varie d'une SGI à l'autre et peut dépendre du montant de l'opération, du type de client ou du canal utilisé pour passer l'ordre. Il est recommandé de demander à sa SGI sa grille tarifaire complète avant d'ouvrir un compte-titres, car ces commissions, cumulées sur de nombreuses opérations, peuvent peser sensiblement sur la performance nette d'un portefeuille.
Les frais liés à la BRVM et au DC/BR
Au-delà de la commission de la SGI, des frais sont généralement prélevés au profit de la BRVM, qui organise et anime le marché, et du DC/BR, qui assure la tenue des comptes-titres dématérialisés, la compensation et le règlement-livraison des opérations. Ces frais rémunèrent le fonctionnement des infrastructures de marché communes aux huit pays de l'UEMOA. Leur niveau exact doit être vérifié auprès de votre SGI, car il peut évoluer et dépendre du type d'opération.
La contribution au fonctionnement de l'AMF-UMOA
L'Autorité des Marchés Financiers de l'Union Monétaire Ouest Africaine (AMF-UMOA), anciennement dénommée CREPMF jusqu'à son changement de nom en 2022, régule l'ensemble des acteurs du marché : SGI, sociétés de gestion d'OPCVM, sociétés cotées et infrastructures. Son fonctionnement est en partie financé par des contributions assises sur l'activité du marché, qui peuvent se répercuter, directement ou indirectement, sur le coût des opérations supporté par les investisseurs.
La fiscalité sur les revenus des titres
Au-delà des frais liés à l'exécution des opérations, les revenus perçus sur les titres cotés à la BRVM, notamment les dividendes, sont en principe soumis à l'impôt sur le revenu des valeurs mobilières (IRVM), prélevé à la source par l'intermédiaire ou l'émetteur. Le taux de l'IRVM varie selon le pays de résidence fiscale de l'investisseur et selon le code des impôts national applicable, qui diffère d'un pays de l'UEMOA à l'autre. Il est donc indispensable de se renseigner auprès de sa SGI ou de l'administration fiscale compétente pour connaître le taux exact et les éventuelles exonérations applicables à sa situation.
Pourquoi ces frais et taxes existent
Ces prélèvements financent le fonctionnement et la sécurité du marché : la BRVM organise la cotation quotidienne des valeurs et diffuse l'information de marché, le DC/BR garantit la bonne fin des opérations et la conservation sécurisée des titres dématérialisés, l'AMF-UMOA veille à la protection des investisseurs et à la discipline des intermédiaires, et la fiscalité nationale finance les budgets des États membres. Comprendre cette architecture aide à relativiser le poids de chaque frais pris isolément.
Un exemple pour raisonner
Imaginons un investisseur qui achète pour 1 000 000 F CFA d'actions d'une grande valeur de la BRVM, comme SONATEL ou Orange CI, puis les conserve cinq ans. Les frais d'achat se paient une seule fois, et les frais de revente une seule fois à la sortie. Rapportés à cinq années de détention, ils deviennent faibles par rapport au rendement attendu des dividendes et à l'évolution du cours. À l'inverse, s'il achète et revend le même montant chaque mois, il paie ces mêmes frais douze fois par an. Ils peuvent alors absorber une grande partie, voire la totalité, de son gain. Le même raisonnement vaut pour les droits de garde annuels : sur un très petit portefeuille, un forfait fixe pèse proportionnellement beaucoup plus. Avant de choisir une SGI, comparez donc les grilles tarifaires en fonction du montant que vous comptez investir et du nombre d'opérations que vous prévoyez chaque année.
L'impact pour l'investisseur particulier
Pour un investisseur qui achète peu et conserve ses titres sur longue période, l'ensemble de ces frais et taxes représente un coût modeste rapporté à un horizon de plusieurs années. Ils pèsent en revanche davantage sur les stratégies qui multiplient les allers-retours sur le marché. Avant d'investir, demandez systématiquement à votre SGI le détail de l'ensemble des frais applicables : commission de courtage, frais de tenue de compte-titres, frais liés au DC/BR, ainsi que le régime fiscal applicable aux dividendes dans votre pays de résidence au sein de l'UEMOA.
Ce qu'il faut retenir
Les opérations sur la BRVM supportent plusieurs niveaux de frais : commission de la SGI, frais liés à la BRVM et au DC/BR, contribution au fonctionnement de l'AMF-UMOA, et fiscalité nationale sur les revenus via l'IRVM. Aucun taux n'est uniforme dans l'ensemble de l'UEMOA : il convient de vérifier systématiquement les conditions exactes auprès de sa SGI et des codes des impôts nationaux avant d'investir.
Ce guide présente des notions générales à visée pédagogique et ne constitue pas un conseil en investissement.